Mentions Légales
Vous êtes en train de visiter un des sites Internet de REVIMA Group et de ses sociétés, dit le Site.
Le Site est édité par :
Dénomination sociale : REVIMA Group Société anonyme au capital de : 89 480,00 Euros RCS : Rouen 508 630 126 Siège social : 1, Avenue du Latham 47 – Caudebec-en-Caux – 76 490 RIVES-EN-SEINE– FRANCE Numéro de téléphone : +33 (0)2 35 95 70 00 Directeur de la publication : Olivier LEGRAND
Le Site est hébergé par :
Dénomination sociale :Orange Cloud for Business Forme juridique : S.A.S.U. au capital de 67 942 130 € Adresse: 892 rue Yves Kermen – 92000 Boulogne-Billancourt – France Numéro de téléphone : +33 (0)1 84 01 04 00
Le projet du site a été supervisé par :
Agence 6ble 72 rue de la république, 76140 Le-Petit-Quevilly Site internet : 6ble Numéro de téléphone : +33 (0)2 77 76 95 72
Le site a été intégré et developpé par :
Internetrama 72 rue de la république, 76140 Le Petit-Quevilly
Site internet : Internetrama
Numéro de téléphone : +33 (0)2 78 77 03 58
Juridiction Le Site et leurs contenus sont créés conformément aux règles applicables en France, même si ils sont accessibles à d’autres utilisateurs francophones. Par ailleurs, dans le cas d’une divergence entre les informations présentées dans la version française du site Internet de la Société et les informations présentées dans la version anglaise du site Internet de la Société, ce sont les informations présentées dans la version française du site Internet de la Société qui prévalent.
Contenus du Site REVIMA Group fournit ces informations à des fins purement informatives et s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir ses sites à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.
Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, REVIMA Group décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre Site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre Site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image du Groupe, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site. La responsabilité de REVIMA Group ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en oeuvre.
Liens hypertexte Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, REVIMA Group a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertexte. Néanmoins, la responsabilité du Groupe ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez eu accès via notre Site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. REVIMA Group ne dispose d’aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site, REVIMA Group n’a aucun moyen légal de s’opposer à cette pratique usitée dans Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes au Groupe.
Propriété Intellectuelle Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d’image présents sur le site sont la propriété de REVIMA Group. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, mail, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. La reprise d’articles ou de reportages présents dans un de nos sites de publication est également soumise à autorisation et devra porter une mention « © REVIMA Group » ou selon les droits cités dans la source. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.
Protection des Données Personnelles Les données à caractère personnel sont protégées par les textes suivants :
En France par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Informatique et Libertés » et les articles 226-13 et suivants du code pénal Au sein de l’Union européenne par la Directive européenne n°95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
1 – Collecte de données par REVIMA Group
Certaines des données personnelles enregistrées sur notre Serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne.
2 – Collecte passive de données personnelles
Afin d’améliorer la navigation au sein de ses Sites, REVIMA Group recueille au cours de votre visite certaines données via le dépôt et la lecture de traceurs appelés cookies que vous avez la possibilité de paramétrer grâce à la politique des cookies REVIMA Group.
Les données recueillies sont :
Les Sites Internet de REVIMA Group utilisent la technologie Google analytics, et ne font pas usage de cookies persistants et résidant sur votre disque dur. Les données sont recueillies sous forme d’informations de session, générées à l’occasion de la visite, et qui se détruisent automatiquement en fin de visite ou au bout de 30 minutes d’inactivité de votre part.
3 – Déontologie et usage des données collectées REVIMA Group n’utilisera les données recueillies que pour répondre aux demandes des visiteurs du Site, satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie ou signaler aux visiteurs les nouveautés et les nouveaux services sur le site Internet, et ceci uniquement si les visiteurs lui en donnent expressément l’autorisation. Ces données personnelles – fournies volontairement sur le site Internet – sont réservées à un usage strictement interne à REVIMA Group et ne feront l’objet d’aucune exploitation commerciale ni de transmission ou cession à quiconque à des fins commerciales ou de prospection. |